Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVELIER DE LA SALLE
RENAULT BISQUIT société anonyme

Numéro de dépôt :
1422019
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque CAVELIER DE LA SALLE

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVELIER DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT domicilié(e) Domaine de Lignères, 16170 Rouillac (dossier no 2094974) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2094974) - France.

La marque CAVELIER DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVELIER DE LA SALLE est expirée depuis le 7 août 2007.

RENAULT BISQUIT a également déposé les autres marques suivantes : RED SEAL - P.D. - P. DORSON , ELAN ELAN & CO , ALEXANDER ALEXANDER & CO , LILAN JULES DELMONT &CO , COGNAC CASTILLON , BATTON ROYAL CROWN BRANDY , BATTON , RENAULT CARTE BLEUE DEPUIS 1835 , CASTILLON & CIE , CHAPRON A.CHAPRON & FILS


RENAULT BISQUIT société anonyme - Domaine de Lignères, 16170 Rouillac (dossier no 2094974) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2094974) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2094974 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153999 - Publication au BOPI 1993-01-18

Cognac.