CAVELIER DE LA SALLE
Présentation de la marque CAVELIER DE LA SALLE
Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVELIER DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVELIER DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVELIER DE LA SALLE est expirée depuis le 7 août 2007.
RENAULT BISQUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2094974 - Publication au BOPI 1997-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153999 - Publication au BOPI 1993-01-18